Déposée le 28 avril 1982 par la société DELTA DOMAINES SICA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS),
la marque française « Les CELLIERS du PIOCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société DELTA DOMAINES SICA domicilié(e) SARL, DOMAINE DU BOSC,34450 VIAS (dossier no 2220957) - 34450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 949 614 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DELTA DOMAINES SICA SARL domicilié(e) DOMAINE DU BOSC,34450 VIAS (dossier no 2220957) - 34450 - France.
La marque Les CELLIERS du PIOCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209278.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Les CELLIERS du PIOCH est expirée depuis le 28 avril 2012.
DELTA DOMAINES SICA a également déposé les autres marques suivantes : CANTE - CIGALE
DELTA DOMAINES SICA - SARL, DOMAINE DU BOSC,34450 VIAS (dossier no 2220957) - 34450 - France - SIREN 329949614
DELTA DOMAINES SICA SARL - DOMAINE DU BOSC,34450 VIAS (dossier no 2220957) - 34450 - France
Renouvellement sans limitation le 26 avril 2002 n°2220957 - Publication au BOPI 2002-04-26
Renouvellement sans limitation n°2003127 - Publication au BOPI 1993-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-48
Vins, vins mousseux, sirop, alcools spiritueux, liqueurs, boissons non alcooliques.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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